Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPE JULLIEN DEVELOPPEMENT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3301342
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
Marque figurative de GROUPE JULLIEN DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) GROUPE JULLIEN DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE JULLIEN DEVELOPPEMENT domicilié(e) 100, route de Neufchâtel,76230 ISNEAUVILLE - 76230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 799 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301342.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2014.

GROUPE JULLIEN DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ORCHIDAY'S


GROUPE JULLIEN DEVELOPPEMENT Société anonyme - 100, route de Neufchâtel,76230 ISNEAUVILLE - 76230 - France - SIREN 439799818


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastics pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; produits pour la conservation des fleurs ; terre pour la culture ; produits fertilisants ; mastic et cire à greffer les arbres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ; tourbe (engrais) ; pots en tourbe pour l'horticulture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits pour la destruction des plantes et des végétaux ; fongicides, herbicides, parasiticides, pesticides, insecticides, insectifuges. Instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; machines et machines-outils agricoles ; outils pour le jardinage tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; broyeurs ; tondeuses à gazon (machines) ; pompes (machines) ; pulvérisateurs (machines) ; appareils de lavage ; appareils et machines de nettoyage notamment appareils de nettoyage à haute pression ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique. Outils et instruments à main entraînés manuellement notamment outils et instruments de jardin, instruments agricoles ; instruments pour l'affûtage et l'aiguisage ; pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides (outils) ; ceintures porte-outils. Instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, pommes d'arrosoirs ; cache-pot non en papier, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), gants de jardinage, pièges à insectes, poubelles, statues et statuettes en porcelaine, en terre culte ou en verre ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; vases et flacons non en métaux précieux. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles : gazon naturel, écorces brutes. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; élevage d'animaux ; services de jardiniers-paysagistes ; entretien de pelouses ; composition florale ; jardinage ; location de matériel pour exploitations agricoles ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles (dans l'agriculture), l'horticulture et la sylviculture), chirurgie des arbres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.